Le conseil Plénier, présidé par Bertrand Monthubert va reprendre ses activités après une période de travail nécessaire sur son fonctionnement, et d’élaboration de grandes orientations stratégiques qui lui seront soumises.
Lettre de mission du président du CNIG
Prochain Conseil plénier à fixer
Conseil plénier du 2 décembre 2022
Compte-rendu [à venir]
Documents associés :
Ordre du jour
Standards à valider
Conseil plénier du 10 mai 2022
Compte-rendu
Documents associés :
Ordre du jour
Présentation
Règlement interieur du CNIG
Conseil plénier du 1er décembre 2021
Compte-rendu
Documents associés :
Ordre du jour prévisionnel
Vidéo : Discours de madame la ministre du MTE Barbara Pompili
Présentation
Dossier de validation des standards
Proposition d’organisation du CNIG
Préparation du nouveau plénier : Ateliers 2021 du CNIG
CR de l’atelier du 5 juillet 2021
CR de l’atelier du 8 septembre 2021
Conseil plénier « virtuel »du 6 avril 2018
Session Spéciale: Projets de Décret et d’Arrêté « Géopositionnement » validés par la procédure du silence
Projet de Décret 2018
Projet d’Arrêté 2018
Projet de rapport de présentation au Premier ministre
Conseil plénier du 14 avril 2016
Lire le compte-rendu
Documents associés :
Invitation
Ordre du jour complet
Pré-contentieux européen et plan d’action
Rapport Triennal 2016
Indicateurs de suivi pour le rapport triennal 2016
Mise en oeuvre d’INSPIRE par l’IGN
Plan d’actions IGN pour l’harmonisation de l’annexe 1
Conseil plénier du 5 novembre 2015
Lire le compte-rendu
Documents associés :
Invitation
Ordre du jour complet
Liste des membres du CNIG plénier au 5 novembre
Lettre du premier ministre sur la parité entre les femmes et les hommes dans les commissions administratives
Bilan et enjeux de la mission CNIG
Bilan et enjeux de la commission données
Bilan et enjeux de la commission animation territoriale
Bilan et enjeux de la commission géo positionnement
Bilan et enjeux du groupe de travail Europe et international
Les partenariats entre IGN et IDG
Conseil plénier du 27 novembre 2014
Lire le compte-rendu
Documents associés :
Ordre du jour complet
Liste des membres du CNIG plénier au 27 novembre
Règlement intérieur du CNIG
Bilan de la Mission d’appui
Bilan de la Commission Données
Bilan de la Commission AT
Bilan de la Commission géopositionnement
Bilan du GT Europe& International
Conseil plénier du 15 avril 2013
Lire le compte-rendu
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 février 2013.
2. Projet de rapport triennal de la France à la Commission Européenne sur la mise en œuvre
des dispositions de la directive INSPIRE.
3. Programme de travail de la Commission Nationale de Toponymie pour 2013.
4. Approbation de deux géo standards du CNIG : PLU et cartes communales.
Conseil plénier du 26 février 2013
Lire le compte-rendu
Ordre du jour :
1.Projet de règlement européen concernant l’interopérabilité des 25 thèmes des annexes II et III de la directive Inspire
2.Projet de mandat de la commission « GeoPos » (géopositionnement) du CNIG
3.Prochaine réunion du CNIG
Conseil plénier du 10 juillet 2012
Lire le compte-rendu
Ordre du jour :
1. Rappel des dispositions du décret du 31 janvier 2011 relatif au CNIG
2. Présentation des dispositions de la directive européenne Inspire
3. Reconduction et créations de commissions et de groupes de travail du CNIG
.3.1 Reconduction de la CNT (commission nationale de toponymie)
.3.2 Reconduction du groupe « Europe et international »
.3.3 Création de la commission « Données »
.3.4 Création de la commission « Règles de mise en oeuvre »
.3.5 Création de la commission « Animation territoriale »
4. Autres sujets
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