Lire le mandat de la commission Animation Territoriale
Liste des membres de la commission



La commission Animation Territoriale est chargée d’organiser la diffusion d’informations et les échanges d’expérience, et d’informer et conseiller les plates-formes régionales, à la demande de celles-ci, en s’appuyant sur le centre de ressources de l’IGN.


En 2020,les acteurs régionaux ont été invités régulièrement à participer aux réunions techniques (commission RMO) ou plus stratégiques (Commission Données).

Réunion du 25 septembre 2019 : Compte rendu
Thème : Un schéma régional pour la gouvernance ascendante en présence de Valéria Faure-Muntian
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Présentation de la nouvelle plateforme de l’île-de-France
Point de vue de plateformes régionales Etat-Région
Propositions du réseau des CRIGEs de l’AFIGéo
Synthèse de l’atelier de Montpellier du 17 septembre

Réunion du 27 mars 2019 : Compte rendu
Thème : La Gouvernance ascendante
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Contributions à l’enquête sur le rapprochement du cadastre
Projet de liste des données de référence
Eléments de réflexion sur la prise en compte du rapport sur les données souveraines

Réunion du 9 octobre 2018 : Compte rendu
Thèmes : Licences
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Les licences : ce qu’elles disent
Ancien Guide juridique de 2007 : Echanger des données localisées [périmé]

……………………………….Vers le Flash sur la coopération entre Géoportail de l’Urbanisme et plateformes SIG

Réunion du 20 juin 2018 : Compte rendu
Thèmes : Interaction GpU – Plateformes locales
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Possibilités de positionnement des plateformes locales et nationales
Plateforme locale et GPU
Besoins techniques en termes de métadonnées du GPU et des solutions proposées aux IDG
Possibilités dans le choix de licence Etalab/OdBL

Réunion du 20 avril 2018 : Rapport de la mission où figurent les résultats de cette consultation
Audition dans le cadre de la mission de Mme la députée Faure-Muntian

Réunion du 6 juillet 2017 : Compte rendu
Thèmes : GpU et BAN
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Le GpU au service de la dématérialisation de l’aménagement
Géoportail : De l’écoute des utilisateurs aux évolutions futures
La nouvelle donne réglementaire pour l’Open data
Infographie BAN
Schéma d’explication de la BAN

Réunion du 22 juin 2016 : Compte rendu
Thèmes : Etat des Lieux
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Version 2 du Géoportail de l’urbanisme déployée depuis avril 2016
Geobs : Les IDG dans la gouvernance informationnelle de l’environnement
Articulation niveaux national et local de la BAN : Retour d’expérience du réseau des CRIGEs
Synthèse finale de l’impact économique d’une IDGS en région

Réunion du 25 mars 2016 : Compte rendu
Thèmes : Etude SIG-LR
Documents de travail associés :
Présentation du contexte de l’étude par SIG-LR
Etude SIG-LR d’impact économique d’une IDGS en région
Rapport intermédiaire du 9 juillet 2015 relatif à l’étude d’impact

Réunion du 8 décembre 2015 : Compte rendu
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Recueil des besoins autour du Géoportail

Réunion du 6 octobre 2015 : Compte rendu
Documents de travail associés :
Ordre du jour
Etude d’impact économique d’une IDG en région (SIG-LR)
Projet de recherche sur «La valeur économique et l’impact de l’IG dans les territoires»
Information sur un projet de groupe « Villes et territoires innovants »
L’information géographique dans la Loi NOTRe

Réunion du 22 juin 2015 : Compte rendu
Documents de travail associés :
Partage des données géographique : où en est-on?
Dessine moi l’I.G en Bourgogne Franche-Comté
Amendements proposés par le sénateur R.Courteau, Président du CNIG, et non-adoptés au Sénat :
Amendement du 20 mai 2015
Amendement du 12 décembre 2014

Réunion du 31 mars 2015 : Compte rendu
Documents de travail associés :
Fonctionnement de l’AGIV, la plateforme Flamande
PPIGE Perspectives et organisation 2015-2019
Présentation du programme de Service Public 2015 de l’IGN
Etude sur la valeur économique et l’impact de l’information géographique dans les territoires

Réunion du 10 décembre 2014 : Compte rendu
Documents de travail associés :
Présentation de l’étude « 10 ans de géomatique en PACA »
Lien vers le rapport d’évaluation du CRIGE PACA
La BAN, une collaboration public/privé
Impact économique d’une IDG en région

Réunion du 2 octobre 2014 : Compte rendu
Documents de travail présentés :
Perspectives de la formation à distance par le CEREMA
Retour d’expérience sur les outils SDIS/PIGMA en Aquitaine
Etat des lieux de la situation du projet IDG en lorraine

Réunion du 25 juin 2014 : Compte rendu
Documents de travail présentés :
Géoportail et IDG régionales : état des lieux et propositions 2014-2015
Entretien et mise en oeuvre d’Inspire : cas de la gestion des listes de codes
La mise à jour collaborative des bases de données : articulation IDG et IGN
Etude d’impact d’une IDG en région (SIG-LR)

Réunion du 1er avril 2014 : Compte rendu
Documents de travail présentés :
Présentation du MEEM sur l’impact économique de la mise en oeuvre d’une IDG
Etude Néo-Zélandaise 2009
Etude d’impact économique associé à une IDG en région
Projet IGN d’étude économique nationale sur l’impact des données géographiques
Exposé de la mission juridique de l’IGN sur ses nouveaux modes de partenariat

Réunion du 28 janvier 2014 : Compte rendu
Documents de travail présentés :
Préparation du CPER 2014-2020 en LR
L’IDG de PACA dans le CPER 2015-2020
Financement du GIP CRAIG 2014-2020
Retour de l’IDG : Basse-Normandie
Présentation du programme de service public 2014 de l’IGN

Réunion du 21 novembre 2013 : Compte rendu
Document de travail présenté :
Argumentaire pour l’intégration des IDG dans les CPER 2014-2020

Réunion du 26 septembre 2013: Compte rendu
Document présenté :
Réponse de la DATAR à la sollicitation en Commission du 26 septembre 2013

Contrats de plan CPER 2014-2020
Circulaire du 15 novembre 2013
Circulaire du 28 novembre
Cahier des charges des CPER 2014-2020
Circulaire 5670 du 2 août 2013
Circulaire 5671 du 2 août 2013