PLU et cartes communales
octobre 28, 2013 dans Actualités
Approbation de deux géo standards par le CNIG : PLU et cartes communales. Ces deux documents ont été approuvés en réunion plénière du 15 avril 2013 . Les documents se […]
Archives mensuelles: octobre 2013
Les nouvelles commissions du CNIG
octobre 28, 2013 dans Terminé
Les trois nouvelles commissions du CNIG ont démarré leurs travaux Il s’agit des commissions – « données » – « animation territoriale » – « règles de mises en œuvre […]
Le nouveau CNIG
octobre 28, 2013 dans Actualités
Le nouveau CNIG redémarre ses travaux, la présidence en est assurée par M.Roland Courteau, sénateur de l’Aude. Les missions de ce nouveau CNIG ont été définies par décret. Le Conseil […]